Mentions légales

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Le site web farminove.fr est exploité par la société FARMINOVE, LE NID DE CYGNE 55100 BRAS-SUR-MEUSE – mentions légales.

Les directeurs de la publication du site farminove.fr est  Bruno DIDIER (président), Arnaud LE GROM DE MARET (directeur général) pour la société FARMINOVE.

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II. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

FARMINOVE peut utiliser les informations personnelles qu’il recueille auprès de ses lecteurs pour permettre la fourniture des services qu’il propose. Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative aux fichiers, à l’informatique et aux libertés, les lecteurs de FARMINOVE disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Ce droit s’exerce en nous écrivant par courrier électronique à contact@emc2.coop

Les données personnelles et informations recueillies ne sont jamais communiquées à des tiers.

III. HÉBERGEMENT

Le présent site FARMINOVE est hébergé par Hexanet, avenue des Censives, 60000 TILLE.

IV. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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VI. ACCESSIBILITÉ

Le site FARMINOVE est accessible 24//24 heures et 7/7 jours. Cependant l’éditeur se réserve la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du site FARMINOVE  pour des opérations notamment de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure.

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VIII. LOI

Le site FARMINOVE est soumis à la loi française ainsi que les présentes mentions légales. En cas de contestation sur l’interprétation, l’exécution ou la réalisation de l’une quelconque de leurs stipulations, et à défaut d’accord amiable entre les parties, les tribunaux de ROUEN seront seuls compétents pour connaître du litige.

IX. MODIFICATIONS

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Toutes remarques peuvent être adressées à l’adresse suivante : LE NID DE CYGNE 55100 BRAS-SUR-MEUSE, la direction de FARMINOVE s’efforcera d’en tenir compte.